Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'OR DES INCAS VASSAL PATRICK
vassal patrick

Numéro de dépôt :
3535428
Date de dépôt :
02/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2027
L\'OR DES INCAS VASSAL PATRICK de vassal patrick

Présentation de la marque L'OR DES INCAS VASSAL PATRICK

Déposée le 2 novembre 2007 par vassal patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'OR DES INCAS VASSAL PATRICK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est vassal patrick domicilié(e) domaine de la vineuse, 0 AVENUE de maguelone, lattes, 34970 LATTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. vassal patrick domicilié(e) domaine de la vineuse, 0 AVENUE de maguelone, lattes, 34970 LATTES - France.

La marque L'OR DES INCAS VASSAL PATRICK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3535428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'OR DES INCAS VASSAL PATRICK arrivera à expiration en date du 2 novembre 2027.

vassal patrick a également déposé les autres marques suivantes : BATIVER , CUBIVENT


vassal patrick - domaine de la vineuse, 0 AVENUE de maguelone, lattes, 34970 LATTES - France


M. vassal patrick - domaine de la vineuse, 0 AVENUE de maguelone, lattes, 34970 LATTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement avec limitation le 24 mai 2018 n°2682301 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-24

Couches en matières textiles. Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.